Manuel de droit européen de l'environnement et du climat

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

LIVRE PREMIER LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
chapitre I. Le domaine du droit de l'environnement et du climat
chapitre II. La mise en uvre du droit de l'environnement et du climat
chapitre III. Les principes dans le droit de l'environnement et du climat

LIVRE DEUXIÈME LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE

PARTIE I LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
chapitre IV. L'air et l'atmosphère
chapitre V. L'eau
chapitre VI. Les autres milieux naturels, la faune et la flore

PARTIE II LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
chapitre VII. Les déchets
chapitre VIII. Les objets bruyants
chapitre IX. Les substances et organismes dangereux

PARTIE III LES MESURES TRANSVERSALES
chapitre X. Les mesures dites intégrées
chapitre XI. L'information et la participation du public

PARTIE IV LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
chapitre XII. L'internalisation forcée
chapitre XIII. Les engagements volontaires
chapitre XIV. La responsabilité environnementale

LIVRE TROISIÈME L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS

PARTIE I LES RÈGLES TRANSVERSALES
chapitre XV. Le marché intérieur européen
chapitre XVI. Les règles de concurrence

PARTIE II LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
chapitre XVII. La législation agricole
chapitre XVIII. La politique des transports
chapitre XIX. La politique de l'énergie
chapitre XX. L'action en matière de santé humaine