Manuel de droit des assurances

Principales abréviations
Introduction générale

Titre 1 Cadre de la matière et définitions
Chapitre 1 Technique des assurances
Chapitre 2 Contrôle des entreprises d'assurance
Chapitre 3 Principales divisions des assurances
Chapitre 4 Droit applicable au contrat d'assurance terrestre
Chapitre 5 Éléments essentiels du contrat d'assurance

Titre 2 Conclusion du contrat
Chapitre 1 Obligation précontractuelle d'information du preneur d'assurance
Chapitre 2 Obligation précontractuelle d'information de l'assureur
Chapitre 3 Échange des consentements

Titre 3 Exécution du contrat
Chapitre 1 Obligations du preneur d'assurance et/ou de l'assuré
Chapitre 2 Obligations de l'assureur
Chapitre 3 Questions de preuve

Titre 4 Règles applicables au contrat en général
Chapitre 1 Durée du contrat
Chapitre 2 Résiliation et extinction du contrat
Chapitre 3 Preuve du contrat d'assurance
Chapitre 4 Modification du contrat
Chapitre 5 Interprétation du contrat
Chapitre 6 Prescription
Chapitre 7 Arbitrage
Chapitre 8 Coassurance

Titre 5 Règles propres aux assurances à caractère indemnitaire
Chapitre 1 Principe indemnitaire et ses conséquences
Chapitre 2 Sous-assurance

Titre 6 Règles propres aux assurances à caractère forfaitaire

Titre 7 Assurances de dommages
Chapitre 1 Assurance de la responsabilité
Chapitre 2 Assurance protection juridique
Chapitre 3 Assurance incendie

Titre 8 Assurance de personnes : assurance maladie
Chapitre 1 Introduction
Chapitre 2 Définitions
Chapitre 3 Dispositions propres aux contrats non liés à l'activité professionnelle
Chapitre 4 Dispositions propres aux contrats liés à l'activité professionnelle

Ouvrages de référence
Index