Fiscalité des personnes physiques
zoom_out_map
chevron_left chevron_right

Fiscalité des personnes physiques

Editions LARCIER LUX
Format Broché

Auteur : Fatima Chaouche, Joëlle Lyaudet
212,32 €
TTC Livraison sous 15 jours
 Notes et avis clients
personne n'a encore posté d'avis
sur cet article

Description

Remerciements des auteurs
Note aux lecteurs
Liste des abréviations
Introduction
Plan de l'ouvrage
Partie 1 Notions fiscales de base
Chapitre 1 Introduction au droit fiscal luxembourgeois
Chapitre 2 La résidence fiscale
Chapitre 3 L'imposition collective
Partie 2 La matière imposable
Titre 1 Les catégories de revenus
Chapitre introductif La détermination des revenus nets
Chapitre 1 Le bénéfice commercial
Chapitre 2 Le bénéfice agricole et forestier
Chapitre 3 Le bénéfice provenant de l'exercice d'une profession libérale
Chapitre 4 Le revenu provenant d'une occupation salariée
Chapitre 5 Le revenu résultant de pensions ou de rentes
Chapitre 6 Le revenu de capitaux mobiliers
Chapitre 7 Le revenu de la location de biens
Chapitre 8 Les revenus divers
Chapitre 9 Les revenus de substitution
Titre 2 Le calcul de la base imposable
Chapitre 1 Les dépenses spéciales
Chapitre 2 Les abattements du fait de charges extraordinaires
Chapitre 3 Les abattements tarifaires
Partie 3 Calcul et liquidation de l'impôt
Chapitre 1 Le barème de l'impôt sur le revenu
Chapitre 2 Les classes d'impôt
Chapitre 3 Le régime des revenus extraordinaires
Chapitre 4 Les crédits d'impôt
Chapitre 5 La liquidation de l'impôt
Partie 4 Éléments de procédure
Chapitre 1 Obligations et options déclaratives
Chapitre 2 Le contrôle de la déclaration fiscale
Chapitre 3 Le bulletin de l'impôt sur le revenu
Chapitre 4 Le recouvrement de l'impôt
Chapitre 5 La remise gracieuse
Partie 5 Le contentieux
Chapitre 1 Le recours précontentieux
Chapitre 2 Le contentieux de l'impôt
Partie 6 Aspects internationaux
Chapitre 1 Droit d'imposition des revenus dans un contexte international
Chapitre 2 Mécanismes d'imposition des revenus étrangers des contribuables résidents
Chapitre 3 Mécanismes d'imposition des revenus internes des contribuables non résidents
Chapitre 4 Éléments de coopération internationale
Annexes
Index


Caractéristiques

9782879988641
16 cm
24 cm
6 cm
1.80 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Collection
Vademecum
Date de parution
08/06/2023
 Avis

Soyez le premier à donner votre avis !