Le Leasing fiscal
Editions QUE SAIS JE
Format BrochéAuteur : Christian Pecqueur
Format BrochéAuteur : Christian Pecqueur
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sur cet article
Description
Introduction, 3 Chapitre I — Aspects généraux et juridiques, 5 I. Présentation générale : 1. Historique du leasing, 5 2. La location financière, 7 3. Le mécanisme du leveraged-lease, 10 — II. Le cadre juridique : 1. La réglementation, 15 2. Les contrats pour le bailleur, le prêteur et le locataire, 21 3. Les transactions internationales, 24. Chapitre II — Fiscalité et comptabilité, 33 I. Le leveraged lease et la fiscalité : 1. Origine de l'avantage fiscal, 33 2. Nature de l'avantage fiscal, 36 3. Octroi et limitation de l'avantage, 38 4. La taxation du leveraged lease, 42 5. La fiscalité internationale, 45 — II. La comptabilité du leasing à levier fiscal : 1. Comptabilité du bailleur, 58 2. Comptabilisation chez l'investisseur, 62 3. Comptabilité chez le locataire, 69. Chapitre III — Eléments financiers et importance économique, 75 I. Eléments financiers du leveraged lease : 1. Calcul et optimisation de la structure, 75 2. Méthodes d'analyse de la transaction, 91 3. Les différents risques : leur partage, leur rémunération, 100 — II. Les caractéristiques économiques : 1. Nature et importance des marchés, 107 2. Propriété économique et juridique, 115 3. Comptabilité nationale et économie, 118. Conclusion, 123 Bibliographie, 127
Caractéristiques
Caractéristiques
- Auteur(s)
- Christian Pecqueur
- Date de parution
- 01/10/1994