L'exécutif et la Constitution de 1791
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L'exécutif et la Constitution de 1791

Editions PUF
Format Broché

Auteur : Guillaume Glénard
41,86 €
TTC Livraison sous 15 jours
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sur cet article

Description

L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle. L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.

Caractéristiques

9782130566847
17.60 cm
23.90 cm
2.60 cm
0.88 kg
10 Produits
Caractéristiques
Auteur(s)
Guillaume Glénard
Date de parution
27/03/2010
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